Décret
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Cote : 19771347/1-19771347/10Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Décret et rectificatifs de la promotion. Notifications y compris les commandeurs. Bordereaux récapitulatifs, notices individuelles de proposition.…
…liasses cotées F.17 bis 14651 à 14660 Sommaire Art 1-10 (F 17 bis 14651-14660) : Promotion dans l’ordre des palmes académiques du 1er janvier 1970 : Décret…
…décret…
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Cote : 19780177/1-19780177/19Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-19 (F 17 bis 20516-20534) : Promotion dans l’ordre des palmes académiques des 1er janvier et 14 juillet 1972 : Décret, mémoires de proposition…
…décret…
…décret…
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Cote : 19771311/1-19771311/13Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Décret du 21 juillet 1969 et rectificatifs, bordereaux récapitulatifs notices individuelles de propositions retenues pour la promotion : 13 liasses cotées…
…F. 17 bis n° 13713-13725 Sommaire Art 1-13 (F 17 bis 13713-13725) : Promotion dans l’ordre des palmes académiques du 14 juillet 1969 : Décret, mémoires…
…décret…
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Cote : 19771188/1-19771188/24Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…(classement dans l’ordre des promotions) : Décret, mémoires de proposition, bordereaux récapitulatifs.…
…décret…
…décret…
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Cote : 19790721/1-19790721/8Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Art 8 : Correspondance relative aux promotions de janvier et février 1974 : Décret, mémoires de proposition, bordereaux récapitulatifs, minutier.…
…décret…
…décret…
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Cote : 19860243/1-19860243/35Période : 1973 - 1981Extrait de la notice :
…Documents se rapportant à la préparation de la promotion (décret, liste des candidats promus ou nommés dans l'ordre des palmes académiques (chevalier,…
…Art 14-27 : Décret promotions 1er janvier et 14 juillet 1980, notices de propositions par académie et ministère.…
…Art 28-35 : Décret promotion du 1er janvier 1981.…
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Cote : 19790364/1-19790364/2Période : 1973 - 1977Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1 : Création de l’INSEP, élaboration du décret du 31 décembre 1976 et des arrêtés d’application, 1975-1977.…
…Art 2 : Intégration dans l’enseignement public de certains maîtres d’éducation physique et sportifs, des Ecoles Techniques des Houillères du Nord, décret…
…décret…
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Cote : 20020279/1-20020279/89Période : 1974 - 1983Extrait de la notice :
…Ce répertoire ne précise pas le détail de chaque décret pris.…
…Communément, on parle de " décret 37 " et " décret 34 ".…
…Cette classification s'opère ainsi : - si le décret a pour but de modifier des dispositions législatives, il sera considéré comme décret d'application.…
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Cote : 20020353/1-20020353/112Période : 1984 - 1992Extrait de la notice :
…Un article équivaut à un carton " dimab " Ce répertoire ne précise pas le détail de chaque décret pris.…
…Communément, on parle de " décret 37 " et " décret 34 ".…
…Cette classification s'opère ainsi : 1. si le décret a pour but de modifier des dispositions législatives, il sera considéré comme décret d'application…
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Cote : 19860249/1-19860249/8Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…décret…
…décret…
