Menu

Décret

3 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Création
    Cote : 3 X 419
    Période : 1806 - 1811
    Fonds : Assistance sociale
    Extrait de la notice :

    …Décret impérial, circulaires, règlements, comptes rendus à l'Impératrice sur le fonctionnement de la…

  • Fonctionnement
    Cote : 3 X 243
    Période : 1922 - 1943
    Fonds : Assistance sociale
    Extrait de la notice :

    …Loyers, fixation des taux : décret, délibérations (1935-1943).…

  • Assistance sociale
    Cote : 3 X 1-427
    Période : 1806 - 1952
    Extrait de la notice :

    …En vertu du décret du 30 ventôse an V ces enfants doivent être placés, suivant leur âge, chez des nourrices…

Liens