Décret
-
Cote : 2 O 3079Période : 1881 - 1936Extrait de la notice :
…objets à fournir, copie du budget communal de 1886, état de la situation financière de la commune, décret…
…Travaux à l'école et réparation de la pompe à incendie : mémoires de sommes dues, décret, avis du préfet…
…Travaux à l'école : mémoires de sommes dues, décret, avis du préfet, extraits du registre des délibérations…
-
Cote : 2 O 3019Période : 1864 - 1885Fonds : 2 O 3016-3076 - Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Metz (1858-1940)Extrait de la notice :
…Achat de deux bassins en pierre : décret du président de la République, arrêté du préfet, recensement…
…contribuables, états des impositions, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, décret…
…Transport des bassins placés aux fontaines publiques : décret du président de la République, arrêté du…
-
Cote : 2 O 2883Période : 1933 - 1935Extrait de la notice :
…délibérations de la commission administrative du bureau d'assistance, copie de testaments, copie de décret…
-
Cote : 2 O 1499Période : 1864 - 1872Extrait de la notice :
…sujet des locaux : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, acte de donation, décret…
-
Cote : 2 O 3333Période : 1886 - 1889Extrait de la notice :
…acquisition de réverbères : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, décret…
-
Cote : 2 O 2910Période : 1865 - 1907Extrait de la notice :
…registre des délibérations du conseil municipal, ampliation d'arrêté préfectoral, affiche, ampliation de décret…
-
Cote : 2 O 1491Période : 1889 - 1900Extrait de la notice :
…correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, avis préfectoral, décret…
-
Cote : 2 O 3306Période : 1893 - 1903Extrait de la notice :
…Chapelle de secours de Mornex, érection : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, décret…
-
Cote : 2 O 1563Période : 1887 - 1939Extrait de la notice :
…. – Études des chemins vicinaux ordinaires : correspondance, copie de décret présidentiel, arrêté préfectoral…
-
Cote : 2 O 2875Période : 1925 - 1938Extrait de la notice :
…travaux, notes de frais, détail estimatif, procès-verbal de la commission du concours, ampliation de décret…