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Décret

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  • Bassin thérapeutique.
    Cote : 1752W152
    Période : 1969 - 1987
    Fonds : 1752W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Projet d’aménagement, réglementation : arrêté (1969), loi (1978), décret (1981) ; conception : guide…

  • Élections politiques locales et générales
    Cote : 340W77/1
    Période : 1946 - 1946
    Fonds : 340W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Référendum constitutionnel du 5 mai (convocation des collèges électoraux : décret du gouvernement provisoire…

    …conseil général du 8 septembre 1946 (canton de Boussières : PCF), 2ème référendum du 13 octobre (décret…

  • Organisation et composition
    Cote : 1717W3
    Période : 1984 - 2004
    Fonds : 1717W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Organisation générale : décret de création (1984), circulaires (1984-1986), règlement intérieur (1984…

  • 2001-2002
    Cote : 1717W6
    Période : 2000 - 2004
    Fonds : 1717W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Gardiens d’immeubles, décret du 28 décembre 2001 et circulaire du 1er février 2002.…

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