Décret
-
-
-
-
Cote : 3 S 8443Période : 1887 - 1892Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.…
…Décret…
…Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.…
-
Cote : 3 S 9234Période : 1910 - 1912Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Port, chemin de desserte (rue de la Jonction), classement dans la voirie urbaine : décret, délibérations, rapports, plans.…
…Décret…
…Port, chemin de desserte (rue de la Jonction), classement dans la voirie urbaine : décret, délibérations, rapports, plans.…
-
Cote : 3 S 11264Période : 1703 - 1959Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant réglement pour la circulation sur les voies de navigation intérieure des bateaux automobiles autre…
…Décret…
…Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant réglement pour la circulation sur les voies de navigation intérieure des bateaux automobiles autre…
-
Cote : 3 S 8669Période : 1852 - 1852Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Bassin de la Seine, voies navigables ou flottables, Service des ports : décret.…
…Décret…
…Bassin de la Seine, voies navigables ou flottables, Service des ports : décret.…
-
Cote : 3 S 7543Période : 1876 - 1876Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Rivière de Cure, Canal du Nivernais, Haute Yonne, travaux d'amélioration : décret.…
…Décret…
…Rivière de Cure, Canal du Nivernais, Haute Yonne, travaux d'amélioration : décret.…
-
Cote : 5 S 9746Période : 1910 - 1925Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Gares, stations, haltes, créations, installations, améliorations : décret, arrêté, délibérations, plans, correspondance.…
…Décret…
…Gares, stations, haltes, créations, installations, améliorations : décret, arrêté, délibérations, plans, correspondance.…
-
Cote : 5 S 9678Période : 1883 - 1884Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Décret présidentiel : (1883) ; correspondance.…
…Décret…
…Décret présidentiel…