Décret
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Extrait de la notice :
…Décret 464-77…
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Cote : EST 002059Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Notes sur le contenu : Lecture du décret sur la terre par un soldat revenant du front ; paysans.…
….- Le Décret sur la terre [Russie, octobre 1917]…
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Cote : EST 002059Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Notes sur le contenu : Lecture du décret sur la terre par un soldat revenant du front ; paysans.…
….- Le Décret sur la terre [Russie, octobre 1917]…
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Cote : 3C2/9Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Requête contre le décret du 27 mai 1982…
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Cote : OR 008189Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Décret anti-mendicité et anti-prostitution…
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Cote : AFF31192Extrait de la notice :
…Elections au conseil général : décret portant convocation des collèges électoraux…
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Cote : AFF13133Extrait de la notice :
…Décret : Sont déclarés en état de guerre… Metz… Bitche… Verdun……
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Cote : AFF13133Extrait de la notice :
…Décret : Sont déclarés en état de guerre… Metz… Bitche… Verdun……
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Cote : AFF13140Extrait de la notice :
…Décret impérial portant prohibition de la sortie… De certains objets…
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Cote : AFF13140Extrait de la notice :
…Décret impérial portant prohibition de la sortie… De certains objets…
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