Décret
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Cote : 1 M 392 (2)Extrait de la notice :
…Décret de la proclamation de l’Empire…
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Cote : 1 M 289 (1)Extrait de la notice :
…Actes d’indulgence et de bienfaisance, décret impérial…
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Cote : DE 2017 PA 65 855Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Décret organisant les territoires occupés par les troupes allemandes…
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Cote : DE 2017 PA 68 19Extrait de la notice :
…Décret de la mise en place des élections des Maires…
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Cote : 1 M 379 (1)Extrait de la notice :
…Décret du président de la République établissant le nouveau régime…
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Cote : DE 2017 PA 65 615Extrait de la notice :
…Affiche reprenant un décret concernant l'interdiction de toute augmentation des prix…
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Cote : 1 M 367 (19)Extrait de la notice :
…Abolition de l’impôt du sel à compter du 1er janvier 1849, décret du gouvernement provisoire.…
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Cote : DE 2017 PA 65 162Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Affiche reprenant un décret de l'armée des États-Unis sur le théâtre des opérations en 1942…
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Extrait de la notice :
…Dossier sur le décret de 1873 portant sur le bureau gratuit, comptes (1868-1873), courrier, notes.…
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Extrait de la notice :
…Deux exemplaires (un dactylographié, un imprimé) du décret du 22 janvier 1873 réorganisant le Bureau…