Décret
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : T 1287Période : 1791 - 1825Extrait de la notice :
…Revendication par la duchesse de Mazarin des terres et biens d'Alsace réunis à l'Etat par décret de l'assemblée…
…Revendication par la duchesse de Mazarin des terres et biens d'Alsace réunis à l'Etat par décret de l'assemblée…
-
Cote : 1 E 87 NDM 1 - 2Période : 1803 - 1834Fonds : 1 E - Etat civilExtrait de la notice :
…Inscription en 1809 des patronymes choisis par les juifs en exécution du décret impérial du 20 juillet…
-
Cote : T 1284Période : 1659 - 1815Extrait de la notice :
…maisons, usines, moulins, rentes etc., appartenant à la Maison de Mazarin et vendues en application du décret…
…maisons, usines, moulins, rentes etc., appartenant à la Maison de Mazarin et vendues en application du décret…
-
Cote : B/266Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Saint-Sornin-La-vaux (276-291) Saint-Jal (292-308) Sainte-Eulalie (309-314) Saint-Mesmin, rattaché à la Dordogne par décret…