Décret
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Cote : 4 R 11Période : 1812 - 1814Extrait de la notice :
…Composition, organisation et équipement : décret, état des dépenses, états nominatifs, correspondance…
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Cote : 6 R 1Période : 1835 - 1940Extrait de la notice :
…Exécution du décret du 29 décembre 1875 : circulaire (1876).…
…Recensement des corps organisés conformément au décret du 29 décembre 1875 : liste départementale (1902…
…Décret de réorganisation du 10 novembre 1903 : circulaires (1903) ; listes des corps des sapeurs-pompiers…
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Cote : 4 R 9 à 10Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Individus susceptibles ou non de concourir en vertu du décret impérial du 5 avril 1813.…
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Cote : 4 R 37Période : 1807 - 1813Extrait de la notice :
…Recrutement : décret impérial, rapport ministériel, ampliation du décret sur le recomplètement des compagnies…
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Cote : 6 R 19Période : 1866 - 1936Extrait de la notice :
…municipal, état des effectifs, correspondance (1901-1923) ; personnel, nominations, remplacements : décret…
…Compagnie de Montpezat, personnel, nominations : décret, état de proposition, liste nominative des volontaires…
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Cote : 2 R 32Période : 1800 - 1815Extrait de la notice :
…. - Fournitures, masse des fourrages, fixation des prix, distribution : traité, décret, circulaires,…
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Cote : 2 R 189Période : 1807 - 1810Extrait de la notice :
…est accompagnée de correspondance et d'une instruction sur l'amnistie accordée aux réfractaires par décret…
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Cote : 2 R 136Période : 1915 - 1920Extrait de la notice :
…Militaires mobilisés candidats à pension d'invalidité, procédure d'allocation provisoire : circulaire, décret…
…Allocation de démobilisation, attribution : circulaire, décret, instruction, note, certificat, correspondance…
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Cote : 4 R 3Période : 1803 - 1814Extrait de la notice :
…Réglementation : décret, circulaires, instructions (an XII-1810).…
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Cote : 2 R 76Période : 1802 - 1840Extrait de la notice :
…Fournitures de transport, fixation des prix : décret, circulaire, instruction, arrêté, décision, tableaux…