Décret
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Cote : R 10-1Période : 1809 - 1809Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret impérial du 10 mai 1808, article 22 du décret impérial du 17 septembre…
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Cote : D 245Extrait de la notice :
…Décret impérial octroyant de nouvelles armoiries à la ville de Nice.…
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Cote : Q 1Période : 1799 - 1808Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces comptables, nomination de membres, fournisseurs, arrêté imprimé, décret…
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Cote : 3 P 1-1Période : 1806 - 1808Fonds : Série P - Cultes à NiceExtrait de la notice :
…Préparation du décret impérial du 20 juillet 1807.…
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Cote : R 5-1Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Lettre circulaire en application du décret du 17 septembre, article 13, titre…
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Cote : HH 101-10Extrait de la notice :
…Décret de Charles-Emmanuel Ier déclarant francs la plage de Nice et le port de Villefranche.…
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Cote : 2 P 3-2Période : 1901 - 1903Fonds : Série P - Cultes à NiceExtrait de la notice :
…Décret érigeant à Nice une nouvelle paroisse dans l'église consistoriale de Marseille (30 décembre 1902…
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Cote : 1 P 2-13/2Période : 1807 - 1838Fonds : Série P - Cultes à NiceExtrait de la notice :
…Présentation du contenu En part : attestation d'aucun bien assujetti au décret impérial du 17 mars…
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Cote : 1 P 7Période : 1906 - 1958Fonds : Série P - Cultes à NiceExtrait de la notice :
…Sainte-Hélène, Saint-Pancrace et de la Madeleine qui avaient été attribués au centre hospitalier de Nice par décret…