Décret
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 2 Q 93Période : 1909 - 1930Extrait de la notice :
…ministériel, décret ministériel.…
…Dossier de suivi par communes : correspondance, budgets primitifs, comptes administratifs, projet de décret…
-
Cote : 2 Q 73Période : 1907 - 1909Extrait de la notice :
…Dossier général : décret ministériel (1907), arrêté préfectoral type autorisant la location amiable de…
-
Cote : 2 Q 99 à 101Période : 1906 - 1933Extrait de la notice :
…délibérations du bureau de bienfaisance, délibérations de l’hospice, pièces à l’appui, minute de décret…
-
Cote : 2 Q 40Période : 1906 - 1909Extrait de la notice :
…et du chapitre cathédral d'Auxerre, inventaire et remise aux services de l’Instruction publique : décret…
-
Cote : 2 Q 1 à 10, 527 à 538Période : 1905 - 1926Extrait de la notice :
…Complétant les dispositions de la loi du 9 décembre 1905, le décret du 29 décembre suivant définit les…