Décret
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Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Décret portant modification de la dénomination de cinq chaires du Muséum…
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Cote : ARCH PAL 90 (2)Période : 1850 - 2005Extrait de la notice :
…Dispositions prises par l’Administration du Muséum pour l’exécution des articles 7 et 8 du décret du…
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Cote : Fol 10-30Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…"Rapport et projet de décret relatif à la collection de minéraux de Sibérie donnés par M.…
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Cote : 2 AM 1 E2bPériode : 1938 - 1939Extrait de la notice :
…colonies (1950-1954, 1956) ; Comité de la France d’Outre-mer (comité de recherche scientifique) : décret…
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Cote : 2 AM 1 E2bPériode : 1938 - 1939Extrait de la notice :
…colonies (1950-1954, 1956) ; Comité de la France d’Outre-mer (comité de recherche scientifique) : décret…
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Période : 1900 - 1904Extrait de la notice :
…envoi d’ampliation du décret, correspondance…
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Cote : ARCH PC 35 (5)Période : 1893 - 1938Extrait de la notice :
…, - Cahier des charges annexé au décret du 28 novembre 1908 : version non datée et non signée, - Décret…
…- Décret et Cahier des charges du 31 juillet 1893 portant concession du droit d'exploiter les îles Kerguelen…
…du 30 décembre 1924 rendant applicable aux possessions australes le décret du 12 avril 1914 concernant…
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Cote : AM 680 (4)Période : 1985 - 2012Extrait de la notice :
…Ordre du jour, PV, émargements ; Projet de décret portant statuts du Muséum.…
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Cote : AM 697 (5)Période : 1985 - 2012Extrait de la notice :
…PV (version papier et disquette), émargement ; Avant-projet de décret du Muséum.…
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Cote : ARCH PC 23 (15)Période : 1924 - 1938Extrait de la notice :
…- Décret du 27 mars 1924, réglementant dans les Possessions australes les droits miniers, de pêche et…
…espèces d'oiseaux et de mammifères dans les Possessions australes, abrogeant le décret du 30 décembre…
…de chasse, - Décret du 27 octobre 1938, relatif à la création d'un parc national de refuge pour certaines…