Décret
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Cote : EAC5949N6Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Décret ministériel…
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Cote : 2560W67Période : 1983 - 1985Extrait de la notice :
…Notification et publication du décret de création…
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Cote : 2560W47Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Notification et publication du décret de création…
…Décret, rapports, cartes, correspondance.…
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Cote : 1T7/41Période : 1898 - 1898Fonds : 1T7 Lycée Victor-HugoExtrait de la notice :
…Décret et instruction sur la comptabilité des lycées…
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Cote : 1093 W 69Période : 1947 - 1950Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…copie d'un décret de 1938…
…Personnel des phares et balises, organisation et traitement : décret et arrêtés, notes (1947, 1950) avec…
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Cote : 11 M 112Période : 1837 - 1837Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Affranchissement de sept esclaves du domaine colonial : décret colonial.…
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Cote : 5T154-167Période : 1905 - 1933Fonds : 5T Université de BesançonExtrait de la notice :
…Baccalauréat institué par le décret du 31 mai 1902 - Deuxième partie…
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Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Décret portant modification de la dénomination de cinq chaires du Muséum…
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Cote : 5T76-5T82Période : 1888 - 1891Fonds : 5T Université de BesançonExtrait de la notice :
…Baccalauréat ès lettres scindé - Première partie - décret du 9 avril 1874…
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Cote : 5T168-190Période : 1929 - 1939Fonds : 5T Université de BesançonExtrait de la notice :
…Baccalauréat institué par le décret du 7 août 1927 - Première partie…
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