Décret
-
Cote : GR 7 NN 9 867Période : 1927 - 1936Extrait de la notice :
…décret du 19 septembre 1930 modifiant le décret du 25 novembre…
…. – Préparation du décret du 25 novembre 1927, préparation du…
-
Cote : GR/7/NN/3/1067Période : 1937 - 1939Fonds : Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou):3e bureau de l'état-major de l'armée (GR 7 NN3)Extrait de la notice :
…Accès des indigènes coloniaux : décret, correspondance, notes.…
-
Cote : GR/7/NN/9/867Période : 1927 - 1936Extrait de la notice :
…. - Préparation du décret du 25 novembre 1927, préparation du décret du 19 septembre 1930…
…modifiant le décret du 25 novembre 1927 : correspondance, rapports, notes, instructions.…
-
Cote : GR/7/N/1925Période : 1917 - 1919Extrait de la notice :
…du décret, procès-verbaux de la commission interministérielle d'application du décret…
…Application du décret du 21 septembre 1917 sur la défense du littorai : dossier de proposition…
-
Cote : 1618 W 13-26Période : 1959 - 1989Extrait de la notice :
…, décret ministériel de nationalisation, convention, correspondance…
…Création, nationalisation de collèges : décret ministériel de création, dossier de demande de nationalisation…
-
Cote : GR/34/N/1120/3Extrait de la notice :
…Organisation et effectifs : décret du 29 mars 1938…
-
Cote : 6 V 14Période : 1900 - 1901Extrait de la notice :
…un legs (1874), décret, état des biens exemptés.…
…Congrégation des Petites Sœurs des Pauvres : correspondance, copie d'un décret d'autorisation à accepter…
-
Cote : AP/907/8Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Reclassement (décret 49) des ingénieurs hors catégorie en ICT…
-
Cote : AA/68/1/B/1/51*Période : 1961 - 1962Extrait de la notice :
…Organisation des inspections techniques : rapport de décret, arrêté, courrier.…
-
Cote : AA/68/1/B/1/152*Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Projet de décret relatif aux peintres des armées : notes.…