Décret
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Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Décret portant modification de la dénomination de cinq chaires du Muséum…
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Cote : ARCH PAL 90 (2)Période : 1850 - 2005Extrait de la notice :
…Dispositions prises par l’Administration du Muséum pour l’exécution des articles 7 et 8 du décret du…
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Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…République. » « Notes sur les moyens d'employer utilement les domaines nationaux réservés par le décret…
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Cote : Fol 10-30Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…"Rapport et projet de décret relatif à la collection de minéraux de Sibérie donnés par M.…
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Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…par les professeurs, remis au Comité d'instruction publique de la Convention nationale, d'après le décret…
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Cote : 2 AM 1 E2bPériode : 1938 - 1939Extrait de la notice :
…colonies (1950-1954, 1956) ; Comité de la France d’Outre-mer (comité de recherche scientifique) : décret…
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Cote : 49 Z 12Période : 1639 - 1682Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…Saisie par décret des biens de la succession d'Isaac Boivin (2ème du nom). - Procès de Guillaume Le Vasseur…
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Cote : 2 AM 1 E2bPériode : 1938 - 1939Extrait de la notice :
…colonies (1950-1954, 1956) ; Comité de la France d’Outre-mer (comité de recherche scientifique) : décret…
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Période : 1900 - 1904Extrait de la notice :
…envoi d’ampliation du décret, correspondance…
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Cote : ARCH PC 35 (5)Période : 1893 - 1938Extrait de la notice :
…, - Cahier des charges annexé au décret du 28 novembre 1908 : version non datée et non signée, - Décret…
…- Décret et Cahier des charges du 31 juillet 1893 portant concession du droit d'exploiter les îles Kerguelen…
…du 30 décembre 1924 rendant applicable aux possessions australes le décret du 12 avril 1914 concernant…