Décret
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Cote : ARCH PC 35 (5)Période : 1893 - 1938Extrait de la notice :
…, - Cahier des charges annexé au décret du 28 novembre 1908 : version non datée et non signée, - Décret…
…- Décret et Cahier des charges du 31 juillet 1893 portant concession du droit d'exploiter les îles Kerguelen…
…du 30 décembre 1924 rendant applicable aux possessions australes le décret du 12 avril 1914 concernant…
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Cote : ARCH PC 23 (15)Période : 1924 - 1938Extrait de la notice :
…- Décret du 27 mars 1924, réglementant dans les Possessions australes les droits miniers, de pêche et…
…espèces d'oiseaux et de mammifères dans les Possessions australes, abrogeant le décret du 30 décembre…
…de chasse, - Décret du 27 octobre 1938, relatif à la création d'un parc national de refuge pour certaines…
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Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Projet de décret annoté.…
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Période : 1952 - 1953Extrait de la notice :
…impérial du 21 juin 1864, copie du décret du 13 mai 1953 approuvant les modifications apportées aux…
…notes, rapport financier 1952-1953, procès-verbal de l’assemblée générale 18 décembre 1952, copie du décret…
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Période : 1900 - 1904Extrait de la notice :
…envoi d’ampliation du décret, correspondance…
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Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Décret portant modification de la dénomination de cinq chaires du Muséum…
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Cote : 52-53Période : 1867 - 1962Extrait de la notice :
…Comprend une note tapuscrite : un projet de décret.…
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Cote : ARCH PC 32 (1)Période : 1916 - 1935Extrait de la notice :
…le décret du 25 août 1929, réglementant la chasse en A.E.F.…
…conditions de la chasse dans la Colonie de l'Oubangui-Chari (JO de l'AEF du 15 janvier 1917), - Décret…
…du 23 novembre 1916 modifiant le décret du 1er août réglementant la chasse en A.E.F., - Arrêté du 10…
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Cote : AM 697 (5)Période : 1985 - 2012Extrait de la notice :
…PV (version papier et disquette), émargement ; Avant-projet de décret du Muséum.…
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Cote : ARCH PC 32 (6)Période : 1906 - 1937Extrait de la notice :
…du 08 avril 1927 modifiant le décret du 10 mars 1925 réglementant la chasse en A.…
…Cap-Vert" : JO de l'AOF du 07 avril 1906 (Partie non Officielle / Informations, pp. 213-216), - Décret…
…du 16 novembre 1924 approuvant l'arrêté du 29 juillet 1924, - Décret du 10 mars 1925 réglementant la…