Décret
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Cote : 1 Z 56Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Stupéfiants : décret.…
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Cote : 1348 W 11Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de décret.…
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Cote : 1241 W 13Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Naturalisations par décret.…
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Cote : E DEPOT 98 E 3Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…. - Dispense d'âge : décret.…
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Cote : 2022/014/351Période : 1839 - 1940Fonds : 2022/014 Inventaire des archives se rapportant à l'Occupation au sein de la série A du fonds dit TKExtrait de la notice :
…Règlement (décret et impression)…
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Cote : E DEPOT 84 N 3Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…Aménagement de la forêt : décret.…
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Période : 1701 - 1800Fonds : Archives Ancien RégimeExtrait de la notice :
…Décret du 13 décembre 1791.…
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Période : 1701 - 1800Fonds : Archives Ancien Régime 47Extrait de la notice :
…Décret du 13 décembre 1791.…
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