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Décret

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  • Décret du 24 octobre 1932
    Cote : 1-AP3-G
    Période : 1932 - 1932
    Fonds : Fonds Albert Paulin
    Extrait de la notice :

    …Décret du 24 octobre 1932…

  • Décret du 24 octobre 1932
    Cote : 1-AP3-G
    Période : 1932 - 1932
    Fonds : Fonds Albert Paulin
    Extrait de la notice :

    …Décret du 24 octobre 1932…

  • Partie supplémentaire : n° 73-84 bis, tome 7 (1er semestre).
    Cote : 1 K 432
    Période : 1912 - 1912
    Fonds : Bulletins des Lois
    Extrait de la notice :

    …Décret du 7 février portant aménagement de la forêt domaniale de Portes.…

    …Décret du 5 juin portant aménagement de la forêt communale de Groissiat.…

    …A signaler : Décret du 3 janvier déclassant la ligne de tramway de Meximieux à Chalamont.…

  • Partie supplémentaire : n° 361-372 bis, tome 31 (1er semestre).
    Cote : 1 K 493
    Période : 1924 - 1924
    Fonds : Bulletins des Lois
    Extrait de la notice :

    …Décret du 17 avril créant des audiences foraines à Miribel.…

    …Décret du 7 février instituant la concession minière du Buisin.…

    …Décret du 15 mai rectifiant la route nationale n° 83 à Bourg-en-Bresse.…

  • Partie supplémentaire : n° 61-72, tome 6 (2e semestre).
    Cote : 1 K 429
    Période : 1911 - 1911
    Fonds : Bulletins des Lois
    Extrait de la notice :

    …Décret du 7 décembre révisant l'aménagement de la forêt communale de Farges.…

    …Décret du 7 décembre révisant l'aménagement de la forêt communale du Poizat.…

    …Décret du 20 novembre révisant l'aménagement de la forêt sectionale de Brénod.…

  • Section 1 : n° 1-24, tome 1.
    Cote : 1 K 413
    Période : 1909 - 1909
    Fonds : Bulletins des Lois
    Extrait de la notice :

    …Décret du 11 mai relatif au conseil des prud'hommes d'Oyonnax.…

    …Décret du 25 octobre concernant le réempoissonnement de l'Albarine.…

    …Décret du 25 octobre concernant le réempoissonnement de la Valserine.…

  • Partie supplémentaire : n° 85-96, tome 8 (2e semestre).
    Cote : 1 K 433
    Période : 1912 - 1912
    Fonds : Bulletins des Lois
    Extrait de la notice :

    …Décret du 31 décembre portant aménagement de la forêt communale de Meyriat.…

    …Décret du 18 novembre approuvant les nouveaux statuts de la caisse d'épargne d'Oyonnax.…

    …A signaler : Décret du 1er juillet portant prorogation du délai fixé pour les expropriations de la ligne…

  • Partie supplémentaire : n° 134-144, tome 12 (2e semestre).
    Cote : 1 K 443
    Période : 1914 - 1914
    Fonds : Bulletins des Lois
    Extrait de la notice :

    …Décret du 21 juillet portant révision d'aménagement de la forêt communale de Sutrieu.…

    …Décret du 19 décembre portant assiette de coupes de bois extraordinaires dans l'Ain.…

    …Décret du 29 décembre portant assiette de coupes de bois extraordinaires dans l'Ain.…

  • Tome 77 : n° 2940-2948 (2e semestre).
    Cote : 1 K 409
    Période : 1908 - 1908
    Fonds : Bulletins des Lois
    Extrait de la notice :

    …A signaler : Décret du 26 novembre 1907 portant que la commune de Vanchy prendra à l'avenir le nom de…

    …Décret du 3 novembre autorisant le département de l'Ain à s'imposer extraordinairement.…

    …Décret du 7 mai approuvant la substitution à M. Laurent et aux syndics de la faillite de M.…

  • Partie supplémentaire : n° 49-60 bis, tome 5 (1er semestre).
    Cote : 1 K 428
    Période : 1911 - 1911
    Fonds : Bulletins des Lois
    Extrait de la notice :

    …Décret du 1er février affectant au département de la guerre l'ancien évêché de Belley.…

    …A signaler : Décret du 23 janvier portant affectation au Ministère de l'instruction publique et des…

    …Décret du 14 mars prononçant la dissolution du conseil municipal de la commune de Martignat.…

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