Décret
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Cote : 4 R 130-132Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Hommes mariés (décret du 2 novembre 1870).…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 1 L 107-116Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…"Collection complète des lois promulguées sur décret "…
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Cote : 1 V 70Période : 1823 - 1884Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Décret, circulaires, instructions ministérielles, rapport au roi, correspondance.…
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Cote : 3 L 113-116Période : 1793 - 1793Fonds : District de Belley (3 L)Extrait de la notice :
…Levée des 300000 hommes (décret du 24 février 1793)…
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Période : 1780 - 1800Fonds : District de BelleyExtrait de la notice :
…Levée des 300000 hommes (décret du 24 février 1793)…
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Cote : Ms 1154/15Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
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Cote : Ms 1154/15Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
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Cote : 4 R 150Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…Participation des communes en exécution du décret du 22 octobre 1870…
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