Décret
-
Cote : GR 7 NN 9 867Période : 1927 - 1936Extrait de la notice :
…décret du 19 septembre 1930 modifiant le décret du 25 novembre…
…. – Préparation du décret du 25 novembre 1927, préparation du…
-
Cote : GR/7/N/1925Période : 1917 - 1919Extrait de la notice :
…du décret, procès-verbaux de la commission interministérielle d'application du décret…
…Application du décret du 21 septembre 1917 sur la défense du littorai : dossier de proposition…
-
Cote : GR/7/NN/9/867Période : 1927 - 1936Extrait de la notice :
…. - Préparation du décret du 25 novembre 1927, préparation du décret du 19 septembre 1930…
…modifiant le décret du 25 novembre 1927 : correspondance, rapports, notes, instructions.…
-
Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
-
Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
-
Cote : GR/7/NN/3/1067Période : 1937 - 1939Fonds : Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou):3e bureau de l'état-major de l'armée (GR 7 NN3)Extrait de la notice :
…Accès des indigènes coloniaux : décret, correspondance, notes.…
-
Cote : GR/34/N/1120/3Extrait de la notice :
…Organisation et effectifs : décret du 29 mars 1938…
-
Cote : AP/907/8Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Reclassement (décret 49) des ingénieurs hors catégorie en ICT…
-
Cote : Ms 1154/15Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
-
Cote : Ms 1154/15Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…