Décret
-
Cote : 432PO/1/229Période : 1862 - 1863Fonds : MEXICO (légation puis ambassade)Extrait de la notice :
…Décret d'expulsion de 1863.…
-
Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
-
Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
-
Cote : 432PO/1/219-222Période : 1821 - 1880Fonds : MEXICO (légation puis ambassade)Extrait de la notice :
…Décret d'expulsion de 1838 ; expédition de 1839…
-
Cote : Ms 1154/15Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
-
Cote : Ms 1154/15Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
-
Cote : 432PO/1/195-196Période : 1821 - 1880Fonds : MEXICO (légation puis ambassade)Extrait de la notice :
…Dossier n°187 - Prohibition aux étrangers du commerce de détail : décret du 23 septembre 1843…
-
Cote : 432PO/1/204Période : 1849 - 1850Fonds : MEXICO (légation puis ambassade)Extrait de la notice :
…Dossier n°268 - Légion franco-étrangère : décret de dissolution et doubles de certificats remis aux membres…
-
Cote : 1AE/110/1Période : 1925 - 1925Extrait de la notice :
…« Documents établis en vue de l'interprétation du décret [du 6 juillet 1925] ».…
…responsabilités de son poste, soulevant quelques contradictions et suggérant des modifications au décret…
-
Cote : Ms 1047/D-13Extrait de la notice :
…Décret du 13 février 1873 portant nomination de M.…