Décret
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Période : 1601 - 1800Fonds : Archives Ancien Régime 50Extrait de la notice :
…Textes de décret.…
…Textes de décret.…
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Période : 1601 - 1800Fonds : Archives Ancien RégimeExtrait de la notice :
…Textes de décret.…
…Textes de décret.…
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Cote : 2022/014/351Période : 1839 - 1940Fonds : 2022/014 Inventaire des archives se rapportant à l'Occupation au sein de la série A du fonds dit TKExtrait de la notice :
…Règlement (décret et impression)…
…Règlement (décret et impression)…
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Période : 1701 - 1800Fonds : Archives Ancien Régime 47Extrait de la notice :
…Décret du 13 décembre 1791.…
…Décret du 13 décembre 1791.…
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Période : 1701 - 1800Fonds : Archives Ancien RégimeExtrait de la notice :
…Décret du 13 décembre 1791.…
…Décret du 13 décembre 1791.…
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Cote : 2004/027/011/2Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Projet de décret et d’arrêté relatifs à l’indemnité d’administration et de technicité.…
…Projet de décret et d’arrêté relatifs à l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des administrations centrales.…
…Projet de décret et d’arrêté relatifs à l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des services déconcentrés.…
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Cote : 2014/073/045Période : 2010 - 2011Extrait de la notice :
…Comptes rendus et dossier de réunion, projet de décret.…
…Comptes rendus et dossier de réunion, projet de décret.…
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Période : 1601 - 1800Fonds : Archives Ancien Régime 58-62Extrait de la notice :
…Dépôt légal : lettres de Lenoir, projet de décret.…
…Dépôt légal : lettres de Lenoir, projet de décret.…
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Période : 1601 - 1800Fonds : Archives Ancien RégimeExtrait de la notice :
…Dépôt légal : lettres de Lenoir, projet de décret.…
…Dépôt légal : lettres de Lenoir, projet de décret.…
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Cote : 2008/136/187Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Composition du Conseil d'administration de la Bibliothèque nationale (décret n° 83-226 du 22 mars 1983, relatif à l'organisation et au régime financier…
…de la Bibliothèque nationale, modifié par le décret n° 88-606 du 6 mai 1988).…
…Composition du Conseil d'administration de la Bibliothèque nationale (décret n° 83-226 du 22 mars 1983, relatif à l'organisation et au régime financier…