Décret
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Cote : H/80/68/2040-24Période : 1967 - 1982Extrait de la notice :
…Languidic (Morbihan) - Lann Vras ; Kersolan ; Grand Resto ; Alignements mégalithiques ; Rapport de 1982 Décret…
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Cote : 868CAITM1Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…relatif aux installations utilisant des techniques de cogénération en application de l'article 1er du décret…
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Cote : 306CAITM199Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…centrale électrique de Creutzwald par la Société des houillères de Sarre-et-Moselle : convention, décret…
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Cote : 306CAITM194Période : 1947 - 1954Extrait de la notice :
…inventaire général des biens appartenant à l'Etat transférés aux HBL en application de l'article 1 du décret…
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Cote : I/2011/15/11-2Période : 1996 - 1998Fonds : Archives de l’association Mohican (Monuments Historiques Culture Association Nationale) (1960-).Extrait de la notice :
…Décret, correspondance.…
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Cote : B/2004/10/80-352Période : 1965 - 1971Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Dossier de création : décret du 29 mars 1966 ; extension du périmètre, décret du 5 janvier 1971.…
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Cote : B/2004/10/148-625Période : 1978 - 1987Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…) et enquête publique, Conseil d'État, approbation (décret du 19 novembre 1986).…
…Procédure en vue de la révision : prescription, mise à l'étude, publication (décret du 28 février 1983…
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Cote : H/80/68/2425-21Période : 1966 - 1972Extrait de la notice :
…Dossier de protection ; Plans ; Photos , Décret CMH du 24 mars 1970…
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Cote : H/80/68/2425-34Période : 1956 - 1965Extrait de la notice :
…Dossier de protection ; Photos , Décret CMH du 27 mars 1961…
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Cote : H/80/68/2425-41Période : 1953 - 1954Extrait de la notice :
…Dossier de protection , Décret CMH du 16 décembre 1953…