Décret
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Cote : H/80/68/2040-24Période : 1967 - 1982Extrait de la notice :
…Languidic (Morbihan) - Lann Vras ; Kersolan ; Grand Resto ; Alignements mégalithiques ; Rapport de 1982 Décret…
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Cote : Médiathèque de la Communauté Urbaine d’AlençonFonds : ManuscritExtrait de la notice :
…Norodom. a : Saint décret royal (Preas reach prâkas)…
…document : français ; Date de publication : 1906 ; Période : 20e siècle ; Notes : Traduction d’un décret…
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Cote : Médiathèque de la Communauté Urbaine d’AlençonExtrait de la notice :
…Reconnue par l'Etat, décret présidentiel du 3 janvier 1922. 115, avenue Emile Zola et 70, rue du théâtre…
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Cote : Médiathèque de la Communauté Urbaine d’AlençonFonds : ManuscritExtrait de la notice :
…Norodom. b : Brah ráj prakás' lek 42 [Décret royal n° 42]…
…Langue du document : écriture jrīeṅ ; Date de publication : 1906 ; Période : 20e siècle ; Notes : Décret…
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Cote : I/2011/15/11-2Période : 1996 - 1998Fonds : Archives de l’association Mohican (Monuments Historiques Culture Association Nationale) (1960-).Extrait de la notice :
…Décret, correspondance.…
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Cote : B/2004/10/80-352Période : 1965 - 1971Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Dossier de création : décret du 29 mars 1966 ; extension du périmètre, décret du 5 janvier 1971.…
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Cote : B/2004/10/148-625Période : 1978 - 1987Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…) et enquête publique, Conseil d'État, approbation (décret du 19 novembre 1986).…
…Procédure en vue de la révision : prescription, mise à l'étude, publication (décret du 28 février 1983…
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Cote : H/80/68/2425-21Période : 1966 - 1972Extrait de la notice :
…Dossier de protection ; Plans ; Photos , Décret CMH du 24 mars 1970…
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Cote : H/80/68/2425-34Période : 1956 - 1965Extrait de la notice :
…Dossier de protection ; Photos , Décret CMH du 27 mars 1961…
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Cote : H/80/68/2425-41Période : 1953 - 1954Extrait de la notice :
…Dossier de protection , Décret CMH du 16 décembre 1953…