Décret
-
Cote : 1 Z 56Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Stupéfiants : décret.…
-
Cote : 1348 W 11Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de décret.…
-
Cote : 1241 W 13Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Naturalisations par décret.…
-
Cote : E DEPOT 98 E 3Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…. - Dispense d'âge : décret.…
-
Cote : E DEPOT 84 N 3Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…Aménagement de la forêt : décret.…
-
Cote : 1 K 432Période : 1912 - 1912Fonds : Bulletins des LoisExtrait de la notice :
…Décret du 7 février portant aménagement de la forêt domaniale de Portes.…
…Décret du 5 juin portant aménagement de la forêt communale de Groissiat.…
…A signaler : Décret du 3 janvier déclassant la ligne de tramway de Meximieux à Chalamont.…
-
Cote : 1 K 493Période : 1924 - 1924Fonds : Bulletins des LoisExtrait de la notice :
…Décret du 17 avril créant des audiences foraines à Miribel.…
…Décret du 7 février instituant la concession minière du Buisin.…
…Décret du 15 mai rectifiant la route nationale n° 83 à Bourg-en-Bresse.…
-
Cote : GR/7/N/1925Période : 1917 - 1919Extrait de la notice :
…du décret, procès-verbaux de la commission interministérielle d'application du décret…
…Application du décret du 21 septembre 1917 sur la défense du littorai : dossier de proposition…
-
Cote : GR/7/NN/9/867Période : 1927 - 1936Extrait de la notice :
…. - Préparation du décret du 25 novembre 1927, préparation du décret du 19 septembre 1930…
…modifiant le décret du 25 novembre 1927 : correspondance, rapports, notes, instructions.…
-
Cote : 1 K 429Période : 1911 - 1911Fonds : Bulletins des LoisExtrait de la notice :
…Décret du 7 décembre révisant l'aménagement de la forêt communale de Farges.…
…Décret du 7 décembre révisant l'aménagement de la forêt communale du Poizat.…
…Décret du 20 novembre révisant l'aménagement de la forêt sectionale de Brénod.…