Décret
-
Cote : 4 R 11Période : 1812 - 1814Extrait de la notice :
…Composition, organisation et équipement : décret, état des dépenses, états nominatifs, correspondance…
-
Cote : 70 J 30 13Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Décret du 20 septembre 1944 concernant le statut des forces françaises de l'intérieur.…
-
Cote : 6 R 1Période : 1835 - 1940Extrait de la notice :
…Exécution du décret du 29 décembre 1875 : circulaire (1876).…
…Recensement des corps organisés conformément au décret du 29 décembre 1875 : liste départementale (1902…
…Décret de réorganisation du 10 novembre 1903 : circulaires (1903) ; listes des corps des sapeurs-pompiers…
-
Cote : 112 E-DEPOT 1P 1Période : 1809 - 1826Extrait de la notice :
…Fabrique : décret impérial (1809), arrêté de nomination des membres du conseil de fabrique (1826).…
-
Cote : 4 R 9 à 10Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Individus susceptibles ou non de concourir en vertu du décret impérial du 5 avril 1813.…
-
Cote : 4 R 37Période : 1807 - 1813Extrait de la notice :
…Recrutement : décret impérial, rapport ministériel, ampliation du décret sur le recomplètement des compagnies…
-
Cote : 54 E-DEPOT 1K 8Période : 1900 - 1927Extrait de la notice :
…Dissolution du conseil municipal : arrêtés préfectoraux, décret présidentiel (1900) ; élection des conseillers…
-
Cote : 6 R 19Période : 1866 - 1936Extrait de la notice :
…municipal, état des effectifs, correspondance (1901-1923) ; personnel, nominations, remplacements : décret…
…Compagnie de Montpezat, personnel, nominations : décret, état de proposition, liste nominative des volontaires…
-
Cote : 2 R 32Période : 1800 - 1815Extrait de la notice :
…. - Fournitures, masse des fourrages, fixation des prix, distribution : traité, décret, circulaires,…
-
Cote : 2 R 189Période : 1807 - 1810Extrait de la notice :
…est accompagnée de correspondance et d'une instruction sur l'amnistie accordée aux réfractaires par décret…