Décret
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Cote : 4 R 11Période : 1812 - 1814Extrait de la notice :
…Composition, organisation et équipement : décret, état des dépenses, états nominatifs, correspondance.…
…Composition, organisation et équipement : décret, état des dépenses, états nominatifs, correspondance.…
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Cote : 70 J 30-13Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Décret du 20 septembre 1944 concernant le statut des forces françaises de l'intérieur.…
…Décret du 20 septembre 1944 concernant le statut des forces françaises de l'intérieur.…
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Cote : 6 R 1Période : 1835 - 1940Extrait de la notice :
…Exécution du décret du 29 décembre 1875 : circulaire (1876).…
…Recensement des corps organisés conformément au décret du 29 décembre 1875 : liste départementale (1902).…
…Décret de réorganisation du 10 novembre 1903 : circulaires (1903) ; listes des corps des sapeurs-pompiers de l'Ardèche (s.d.).…
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Cote : 4 R 37Période : 1807 - 1813Extrait de la notice :
…Recrutement : décret impérial, rapport ministériel, ampliation du décret sur le recomplètement des compagnies de réserve, instruction relative à l'incorporation…
…Recrutement : décret impérial, rapport ministériel, ampliation du décret sur le recomplètement des compagnies de réserve, instruction relative à l'incorporation…
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Cote : 4 R 9 à 10Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Individus susceptibles ou non de concourir en vertu du décret impérial du 5 avril 1813.…
…Individus susceptibles ou non de concourir en vertu du décret impérial du 5 avril 1813.…
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Cote : 2 R 189Période : 1807 - 1810Extrait de la notice :
…Elle est accompagnée de correspondance et d'une instruction sur l'amnistie accordée aux réfractaires par décret impérial du 25 mars 1810.…
…Elle est accompagnée de correspondance et d'une instruction sur l'amnistie accordée aux réfractaires par décret impérial du 25 mars 1810.…
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Cote : 6 R 19Période : 1866 - 1936Extrait de la notice :
…: règlement de service, délibérations du conseil municipal, état des effectifs, correspondance (1901-1923) ; personnel, nominations, remplacements : décret…
…Compagnie de Montpezat, personnel, nominations : décret, état de proposition, liste nominative des volontaires, correspondance (1866).…
…: règlement de service, délibérations du conseil municipal, état des effectifs, correspondance (1901-1923) ; personnel, nominations, remplacements : décret…
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Cote : 2 R 32Période : 1800 - 1815Extrait de la notice :
…. - Fournitures, masse des fourrages, fixation des prix, distribution : traité, décret, circulaires, instruction, décision ministérielle, cahier des charges…
…. - Fournitures, masse des fourrages, fixation des prix, distribution : traité, décret, circulaires, instruction, décision ministérielle, cahier des charges…
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Cote : 2 R 136Période : 1915 - 1920Extrait de la notice :
…Militaires mobilisés candidats à pension d'invalidité, procédure d'allocation provisoire : circulaire, décret, instruction, notes, télégramme, correspondance…
…Allocation de démobilisation, attribution : circulaire, décret, instruction, note, certificat, correspondance (1919).…
…Militaires mobilisés candidats à pension d'invalidité, procédure d'allocation provisoire : circulaire, décret, instruction, notes, télégramme, correspondance…
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Cote : 4 R 3Période : 1803 - 1814Extrait de la notice :
…Réglementation : décret, circulaires, instructions (an XII-1810).…
…Réglementation : décret, circulaires, instructions (an XII-1810).…