Décret
-
-
-
Cote : 3 S 8763Période : 1862 - 1871Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Concession, demande : rapports, arrêtés, décret, correspondance, plan.…
…Décret…
…Concession, demande : rapports, arrêtés, décret, correspondance, plan.…
-
Cote : 3 S 9231Période : 1914 - 1914Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Société des abattoirs industriels de France, prise d'eau, autorisation : décret, arrêté.…
…Décret…
…Société des abattoirs industriels de France, prise d'eau, autorisation : décret, arrêté.…
-
-
-
Cote : 8 S 11271Période : 1918 - 1923Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…en Saône-et-Loire), mine de fer et de manganèse, demande en concession : correspondance, certificat d'affichage et de publication, cahier des charges, décret…
…Décret…
…en Saône-et-Loire), mine de fer et de manganèse, demande en concession : correspondance, certificat d'affichage et de publication, cahier des charges, décret…
-
Cote : 8 S 11211Période : 1919 - 1939Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret…
…Décret…
…de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret…
-
Cote : 8 S 11250Période : 1892 - 1939Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation : décret (1892), correspondance (1923-1939).…
…Décret…
…Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation : décret (1892), correspondance (1923-1939).…
-
Cote : 8 S 2865Période : 1880 - 1880Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Carrières, règlement : décret.…
…Décret…
…Carrières, règlement : décret.…