Décret
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Cote : 8 D 2/127Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret de nomination.…
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Cote : AAS/C/1/3Extrait de la notice :
…Organisation générale, évaluation de l’état du personnel et définition des statuts : décret (mars 1944…
…nominative (s.d.), arrêté du Haut commissaire de France pour l'Indochine (décembre 1947), projet de décret…
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Cote : 9 D 3/1Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Copie de décret Copie du journal officiel Documentation Correspondance…
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Cote : 12 D 1/4Période : 1920 - 1945Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance officielle (1920) Correspondance officielle et décret (1945…
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Cote : 12 D 1/192Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Décret du 16 mars 1946 relatif au concours de rédacteurs stagiaires d'administration générale des colonies…
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Cote : 12 D 1/193Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Décret du 21 novembre 1949 relatif au concours de rédacteurs stagiaires d'administration générale des…
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Cote : AAS/G/1/3Extrait de la notice :
…décembre 1950), rapports et procès verbal des activités de l’Office (mars 1947-juillet 1948, s.d.), décret…
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Période : 999 - 1897Extrait de la notice :
…En 1856, il redevint simple auxiliaire de l’archiviste nommé alors en vertu du décret de 1850 qui exigeait…
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Cote : 2 D 2/109Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Letterlé) (p. 77) Décret relatif à l'utilisation des détecteurs de métaux en Belgique (par R.…
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Cote : 2 D 2/126Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Etats-Unis : une réponse à David Anderson (par Michael Shott) (p. 17) Ecole française d'Athènes : un décret…