Décret
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Cote : 1 V 6Période : 1876 - 1896Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Jules-Denys Le Hardy du Marais : avis de nomination (1876), faire-part de décès, correspondance (1886) ; Victor Maréchal : décret…
…de nomination, faire-part de décès, correspondance (1887) ; Louis-Victor-Émile Bougaud : décret de nomination, correspondance (1888) ; Jules Cléret :…
…décret de nomination, correspondance relative au décès (1889-1895) ; Pierre-Joseph Geay : décret de nomination, procès-verbal de prise de possession du…
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Cote : 6 V 35Période : 1841 - 1867Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Autorisation : correspondance, ordonnance royale (1841-1842) ; acquisitions d'immeubles : correspondance, avis du préfet, ordonnance et décret…
…d'autorisation (1844, 1866-1867) ; rétrocession d'immeubles : correspondance, avis du préfet, décret (1858-1859).…
…Présentation du contenu Autorisation : correspondance, ordonnance royale (1841-1842) ; acquisitions d'immeubles : correspondance, avis du préfet, ordonnance et décret…
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Cote : 1618 W 13-26Période : 1959 - 1989Extrait de la notice :
…Création, nationalisation de collèges : décret ministériel de création, dossier de demande de nationalisation, décret ministériel de nationalisation, convention…
…Création, nationalisation de collèges : décret ministériel de création, dossier de demande de nationalisation, décret ministériel de nationalisation, convention…
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Cote : 235 W 8-10Période : 1941 - 1943Fonds : Préfecture - Troisième divisionExtrait de la notice :
…Créations, extensions, transferts (décret du 9 septembre 1939) : recours contre refus…
…Créations, extensions, transferts (décret du 9 septembre 1939) : recours contre refus…
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Cote : 6 V 116Période : 1906 - 1922Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Modification des statuts : correspondance, copies de statuts et du décret d'approbation, statuts modifiés (1906) ; renouvellement…
…de l'inscription d'une rente : certificats, correspondance (1911-1922) ; aliénation d'un titre de rente : correspondance, avis du préfet, décret, certificats…
…Présentation du contenu Modification des statuts : correspondance, copies de statuts et du décret d'approbation, statuts modifiés (1906) ; renouvellement…
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Cote : 6 V 40Période : 1810 - 1823Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Approbation des statuts : rapport, projet de décret, statuts, décret, correspondance (1810) ; notices historiques sur la fondation…
…Présentation du contenu Approbation des statuts : rapport, projet de décret, statuts, décret, correspondance (1810) ; notices historiques sur la fondation…
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Cote : 6 V 14Période : 1900 - 1901Extrait de la notice :
…Congrégation des Petites Sœurs des Pauvres : correspondance, copie d'un décret d'autorisation à accepter un legs (1874), décret, état des biens exemptés…
…Congrégation des Petites Sœurs des Pauvres : correspondance, copie d'un décret d'autorisation à accepter un legs (1874), décret, état des biens exemptés…
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Cote : 6 V 134Période : 1912 - 1914Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition et aliénation d'un immeuble : correspondance, avis du préfet, décret.…
…Présentation du contenu Acquisition et aliénation d'un immeuble : correspondance, avis du préfet, décret.…
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Cote : 2 V 20Période : 1804 - 1826Extrait de la notice :
…Tableau de la nouvelle circonscription des succursales dressé conformément au décret du 11 prairial an XII, état des succursales dressé en exécution du…
…décret impérial du 30 septembre 1807 (1808-1826).…
…Tableau de la nouvelle circonscription des succursales dressé conformément au décret du 11 prairial an XII, état des succursales dressé en exécution du…
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Cote : 8 UPériode : 1799 - 1899Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Par décret du 5 août 1919, Parné devient Parné-sur-Roc.…
…Présentation du contenu Par décret du 5 août 1919, Parné devient Parné-sur-Roc.…