Décret
-
Cote : 1P48Période : 1877 - 1877Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Création de la paroisse, nomination du conseil de fabrique : décret, arrêté préfectoral.…
…Création de la paroisse, nomination du conseil de fabrique : décret, arrêté préfectoral.…
-
Cote : 1P52Période : 1881 - 1881Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Création de la paroisse, nomination du conseil de fabrique : décret, arrêté préfectoral.…
…Création de la paroisse, nomination du conseil de fabrique : décret, arrêté préfectoral.…
-
Cote : 1P69Période : 1877 - 1877Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Installation : statuts, arrêté municipal, enquête commodo incommodo, décret ministériel.…
…Installation : statuts, arrêté municipal, enquête commodo incommodo, décret ministériel.…
-
Cote : AAS/C/1/3Extrait de la notice :
…Organisation générale, évaluation de l’état du personnel et définition des statuts : décret (mars 1944), rapports sur l'état du personnel (1948-1958, s.d…
…(février 1946-octobre 1955), notes (s.d.), liste nominative (s.d.), arrêté du Haut commissaire de France pour l'Indochine (décembre 1947), projet de décret…
…Organisation générale, évaluation de l’état du personnel et définition des statuts : décret (mars 1944), rapports sur l'état du personnel (1948-1958, s.d…
-
Cote : 2I39Période : 1922 - 1922Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…Librairie-Imprimerie. impression du Bulletin communal: marché de gré à gré avec l'imprimeur Foconié, décret, délibération.…
…Librairie-Imprimerie. impression du Bulletin communal: marché de gré à gré avec l'imprimeur Foconié, décret, délibération.…
-
Cote : 1P66Période : 1874 - 1902Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Acquisition d'immeubles, ouverture d'écoles : enquête commodo incommodo, décret ministériel, avis du conseil municipal.…
…Acquisition d'immeubles, ouverture d'écoles : enquête commodo incommodo, décret ministériel, avis du conseil municipal.…
-
Cote : 5Q1Période : 1853 - 1934Extrait de la notice :
…Décret du 8 décembre 1877 approuvant la création de la caisse municipale de retraites.…
…Décret du 8 décembre 1877 approuvant la création de la caisse municipale de retraites.…
-
Cote : 2M16Période : 1900 - 1909Extrait de la notice :
…Revendication : décret préfectoral (7/7/1900), délibération (23/12/1908), procès-verbal de remise (1909).…
…Revendication : décret préfectoral (7/7/1900), délibération (23/12/1908), procès-verbal de remise (1909).…
-
Cote : 1P71Période : 1853 - 1907Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Installation, acquisition d'immeubles : pétition, avis du conseil municipal, affiche, enquêtes commodo incommodo, décret impérial ; Dons et legs : décret…
…Installation, acquisition d'immeubles : pétition, avis du conseil municipal, affiche, enquêtes commodo incommodo, décret impérial ; Dons et legs : décret…
-
Cote : 2I75-96Période : 1888 - 1888Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…Déclaration des étrangers (application du décret du 2 octobre 1888). - - registres de déclarations de résidence des étrangers à Roubaix.…
…Déclaration des étrangers (application du décret du 2 octobre 1888). - - registres de déclarations de résidence des étrangers à Roubaix.…