Décret
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Cote : Fol. 263Période : 1501 - 1700Extrait de la notice :
…« Quelques pièces concernant les chevaliers de Malte, mesmes le décret du…
…Décret…
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Cote : Page 5Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Décret de l'Université, extrait des registres de l'Université…
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Cote : 23W9Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…Référendum du 28 septembre 1958 - Décret portant convocation des électeurs…
…Affiche de proclamation du décret convoquant les électeurs au référendum du 28 septembre 1958.…
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Cote : 2M12Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Décret de nomination du préfet du département de la Somme, Arthur Christian…
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Cote : Page 567Période : 1601 - 1800Extrait de la notice :
…« Décret de Son Altesse Eminentissime et sacré conseil du 16 octobre 1631…
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Cote : Page 385Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Mandement aux gueux du parlement d'interposer leur décret pour l'allienation…
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Cote : Page 465Période : 1501 - 1800Extrait de la notice :
…Pour prendre des assassins vifs ou morts en vertu d'un décret de la connestablie…
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Cote : Fol. 74Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…« Décret de N. S.…
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Cote : 1320-1340Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854…
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Cote : 2FI1289Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Soutenez nos oeuvres sociales : "Les Fils des Tués", association reconnues d'utilité publique (décret…