Décret
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Cote : 923WP/110Période : 1867 - 1931Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…d'exploitation des tramways de Lyon à Genas et des lignes de Lyon à Crémieu et à la Balme : convention, décret…
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Cote : 923WP/110Période : 1867 - 1931Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…d'exploitation des tramways de Lyon à Genas et des lignes de Lyon à Crémieu et à la Balme : convention, décret…
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Cote : CC/1210Période : 1572 - 1573Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…arréraiges deubz à Pierre Blache, comme ayant droict de sieur Jehan Raze, au lieu et ayant droict par décret…
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Cote : BB/408Période : 1612 - 1786Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…entre ses propres mains, mais seulement le prix provenant de leurs immeubles, qui seraient vendus par décret…
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Cote : 89W/20Période : 1920 - 1926Fonds : CultureExtrait de la notice :
…correspondance 1923-1924, décors : extrait du procès-verbal de séance du conseil municipal, soumission, décrêt…
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Cote : BB/157Période : 1620 - 1620Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…rudes et insupportables, ayant, oultre les saisies de toutes les facultez de la ville, interposé décret…
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Cote : 89W/9Période : 1889 - 1898Fonds : CultureExtrait de la notice :
…remplacement des accumulateurs de l'éclairage électrique : correspondance, rapport, avertissement, décrêt…