Décret
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Cote : H/80/68/2040-24Période : 1967 - 1982Extrait de la notice :
…Languidic (Morbihan) - Lann Vras ; Kersolan ; Grand Resto ; Alignements mégalithiques ; Rapport de 1982 Décret…
…Languidic (Morbihan) - Lann Vras ; Kersolan ; Grand Resto ; Alignements mégalithiques ; Rapport de 1982 Décret…
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Cote : 49 Z 12Période : 1639 - 1682Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…Saisie par décret des biens de la succession d'Isaac Boivin (2ème du nom). - Procès de Guillaume Le Vasseur…
…Saisie par décret des biens de la succession d'Isaac Boivin (2ème du nom). - Procès de Guillaume Le Vasseur…
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Cote : B/2004/10/80-352Période : 1965 - 1971Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Dossier de création : décret du 29 mars 1966 ; extension du périmètre, décret du 5 janvier 1971.…
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Cote : B/2004/10/148-625Période : 1978 - 1987Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…) et enquête publique, Conseil d'État, approbation (décret du 19 novembre 1986).…
…Procédure en vue de la révision : prescription, mise à l'étude, publication (décret du 28 février 1983…
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Cote : I/2011/15/11-2Période : 1996 - 1998Fonds : Archives de l’association Mohican (Monuments Historiques Culture Association Nationale) (1960-).Extrait de la notice :
…Décret, correspondance.…
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Cote : B/2004/10/44-193Période : 1990 - 1990Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Décret d'approbation du 9 mai 1990.…
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Cote : H/80/68/2425-21Période : 1966 - 1972Extrait de la notice :
…Dossier de protection ; Plans ; Photos , Décret CMH du 24 mars 1970…
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Cote : B/2004/10/71-315Période : 1982 - 1985Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Dossier d'approbation, décret certifié conforme du 11 janvier 1985.…
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Cote : B/2004/10/109-468Période : 1981 - 1996Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Dossier d'approbation : décret du 30 juillet 1996.…
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Cote : B/2004/10/81-357Période : 1972 - 1972Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Dossier de publication : décret du 4 août 1972.…