Menu

Décret

3 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Organisation collective en 1944-1959
    Cote : AAS/C/1/3
    Fonds : Archives administratives et scientifiques
    Extrait de la notice :

    …Organisation générale, évaluation de l’état du personnel et définition des statuts : décret (mars 1944), rapports sur l'état du personnel (1948-1958, s.d…

    …(février 1946-octobre 1955), notes (s.d.), liste nominative (s.d.), arrêté du Haut commissaire de France pour l'Indochine (décembre 1947), projet de décret…

    …Organisation générale, évaluation de l’état du personnel et définition des statuts : décret (mars 1944), rapports sur l'état du personnel (1948-1958, s.d…

  • Saisie par décret des biens de la succession d'Isaac Boivin (2ème du nom). - Procès de Guillaume Le Vasseur (2ème du nom) et les héritiers B...
    Cote : 49 Z 12
    Période : 1639 - 1682
    Fonds : 49Z
    Extrait de la notice :

    …Saisie par décret des biens de la succession d'Isaac Boivin (2ème du nom). - Procès de Guillaume Le Vasseur (2ème du nom) et les héritiers Boivin.…

    …Saisie par décret des biens de la succession d'Isaac Boivin (2ème du nom). - Procès de Guillaume Le Vasseur (2ème du nom) et les héritiers Boivin.…

  • Participations à des événements non scientifiques
    Cote : AAS/G/1/3
    Fonds : Archives administratives et scientifiques
    Extrait de la notice :

    …Commissions (février 1935), circulaires (août 1936-décembre 1950), rapports et procès verbal des activités de l’Office (mars 1947-juillet 1948, s.d.), décret…

    …Commissions (février 1935), circulaires (août 1936-décembre 1950), rapports et procès verbal des activités de l’Office (mars 1947-juillet 1948, s.d.), décret…

Liens