Décret
-
Cote : REGISTRE SUPPL 210Période : 1612 - 1612Extrait de la notice :
…Décret de saisie.…
…Décret de saisie.…
-
Cote : 5 Fi 338Fonds : 5Fi - AffichesExtrait de la notice :
…Deuxième Guerre mondiale : décret…
…Deuxième Guerre mondiale : décret…
-
Cote : 5 Fi 343Fonds : 5Fi - AffichesExtrait de la notice :
…Deuxième Guerre mondiale : décret…
…Deuxième Guerre mondiale : décret…
-
Cote : 9 S 2178Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…. – Suppression : décret.…
…. – Suppression : décret.…
-
Extrait de la notice :
…Décret du 16 avril 1917…
…Décret du 16 avril 1917…
-
Extrait de la notice :
…Décret du 4 décembre 1917…
…Décret du 4 décembre 1917…
-
Cote : 9 S 3658Période : 1902 - 1907Extrait de la notice :
…Pilotage, décret du 30/06/1883. – Modifications à apporter : décret, extrait de registre, correspondance.…
…Pilotage, décret du 30/06/1883. – Modifications à apporter : décret, extrait de registre, correspondance.…
-
Cote : 9 S 1775Période : 1938 - 1946Extrait de la notice :
…. – Création : décret du 24/05/1938 ; Port de Dunkerque : projet de création d’une zone franche ; enquête, examen du décret.…
…. – Création : décret du 24/05/1938 ; Port de Dunkerque : projet de création d’une zone franche ; enquête, examen du décret.…
-
Cote : 1 Q 133Période : 1793 - 1795Fonds : Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Application du décret du 25 juillet 1793.…
…Application du décret du 25 juillet 1793.…
-
Cote : 2 Q 116Période : 1807 - 1831Fonds : Domaines de la VienneExtrait de la notice :
…Application du décret du 5 septembre 1806.…
…Application du décret du 5 septembre 1806.…