Décret
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Extrait de la notice :
…Décret 464-77…
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Cote : AFF12232Extrait de la notice :
…Décret relatif aux réquisitions…
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Cote : AFF12684Extrait de la notice :
…Ajournement des élections : Décret…
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Cote : AFF12718Extrait de la notice :
…Décret du 7 novembre…
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Cote : AFF12576Extrait de la notice :
…Renouvellement intégral des Conseils municipaux : décret…
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Cote : AFF12610Extrait de la notice :
…Mobilisation des Gardes nationales sédentaire : Décret…
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Cote : AFF12657Extrait de la notice :
…Décret relatif à l'état de guerre…
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Cote : AFF12701Extrait de la notice :
…Décret relatif aux tribunaux de commerce…
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Cote : AFF13113Extrait de la notice :
…Décret concernant la perception des contributions…
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Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Un décret de l'Organisation révolutionnaire anarchiste…
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Cote : AFF12554 (1)Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Elections municipales : décret de convocation des électeurs…
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Cote : AFF12721Extrait de la notice :
…Nouveau décret sur les effets de commerce…
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Cote : EST 002059Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Notes sur le contenu : Lecture du décret sur la terre par un soldat revenant du front ; paysans.…
….- Le Décret sur la terre [Russie, octobre 1917]…
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Cote : EST 002059Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Notes sur le contenu : Lecture du décret sur la terre par un soldat revenant du front ; paysans.…
….- Le Décret sur la terre [Russie, octobre 1917]…
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Cote : AFF12669Extrait de la notice :
…Décret sur l'organisation de la Garde nationale mobilisée…
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Cote : AFF13420Extrait de la notice :
…Décret concernant la compétence des conseils de guerre…
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Cote : 3C2/9Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Requête contre le décret du 27 mai 1982…
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Cote : AFF12009 (2)Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Election pour le renouvellement des conseils municipaux : Décret... Arrêté…
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Cote : AFF13077Extrait de la notice :
…Décret concernant le cours de l'argent allemand en France…
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Cote : AFF13687Extrait de la notice :
…Annulation du décret... Frappant d'inéligibilité diverses catégories de Citoyens…
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Cote : 4/DELTA/0370Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Décret. Propagande. Conseils culinaires.…
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Cote : OR 008189Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Décret anti-mendicité et anti-prostitution…
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Cote : AFF31192Extrait de la notice :
…Elections au conseil général : décret portant convocation des collèges électoraux…
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Cote : AFF12186Extrait de la notice :
…Décret… Rétablissant la taxe de la viande de boucherie… Abus…
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Cote : AFF12667Extrait de la notice :
…Dépêche télégraphique : Décret sur l'organisation de la garde nationale mobilisée…
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Cote : AFF13084Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…Décret concernant la perception des contributions : Nord de la France……
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Cote : AFF13133Extrait de la notice :
…Décret : Sont déclarés en état de guerre… Metz… Bitche… Verdun……
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Cote : AFF13133Extrait de la notice :
…Décret : Sont déclarés en état de guerre… Metz… Bitche… Verdun……
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Cote : AFF13134Extrait de la notice :
…Décret : Sont déclarés en état de guerre… Metz… Bitche… Verdun……
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Cote : AFF13139Extrait de la notice :
…Décret impérial portant prohibition de la sortie… De certains objets…
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Cote : AFF13140Extrait de la notice :
…Décret impérial portant prohibition de la sortie… De certains objets…
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Cote : AFF13140Extrait de la notice :
…Décret impérial portant prohibition de la sortie… De certains objets…
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Cote : AFF13140Extrait de la notice :
…Décret impérial portant prohibition de la sortie… De certains objets…
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Cote : AFF30032-19Extrait de la notice :
…Arrêté sur l'application du décret ... relatif au gardiennage des immeubles…
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Cote : AFF33071Extrait de la notice :
…Décret : le Commandant en Chef de l'Armée Japonaise fait recommencer… Les travaux……
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Cote : 545.2.2Extrait de la notice :
…Décret du MDN sur l’intégration des Brigades internationales dans l’armée républicaine…
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Cote : AFF13889Extrait de la notice :
…Emprunt De 250,000 francs Autorisé par décret du 23 Novembre 1870…
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Cote : AFF16704Extrait de la notice :
…Décret relatif à la fabrication et au commerce de la farine…
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Cote : OR F2 000861Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Annonce, dans les campagnes, du décret de mobilisation…
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Cote : AFF12044Extrait de la notice :
…Dépêche télégraphique : décret - agents… Mis à la disposition du ministre de la Guerre…
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Cote : AFF13669Extrait de la notice :
…Le décret susvisé rendu par la Délégation du Gouvernement à Bordeaux, est annulé……
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Cote : F/DELTA/2014/5/54Période : 1974 - 1990Extrait de la notice :
…Réglementation du travail des étrangers (décret du 21/11/1975), insertion (emploi)…
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Cote : AFF34001Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Décret... Convoquant les conseils municipaux pour l'élection... Des conseillers de la République…
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Cote : AFF12717Extrait de la notice :
…Etat-major général : Décret sur la discipline de la garde nationale mobilisée…
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Cote : AFF13685Extrait de la notice :
…Le décret susdit de la délégation du Gouvernement à Bordeaux est annulé……
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Cote : AFF11268 (1)Extrait de la notice :
…Un décret… L'impôt du timbre est aboli sur les journaux……
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Cote : AFF11268 (2)Extrait de la notice :
…Un décret… L'impôt du timbre est aboli sur les journaux……
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Cote : AFF11400 (1)Extrait de la notice :
…Décret… articles à délivrer gratuitement par le Mont-de-Piété……
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Cote : AFF11400 (2)Extrait de la notice :
…Décret… articles à délivrer gratuitement par le Mont-de-Piété……
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Cote : AFF11400 (3)Extrait de la notice :
…Décret… articles à délivrer gratuitement par le Mont-de-Piété……