Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [6782] ; Texte officiel [17944]
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Cote : 1 D 1 - 61Période : 1000 - 1779Extrait de la notice :…aux Archives départementales de la Haute-Garonne à la suite des lois révolutionnaires : décret du 2 novembre 1789 nationalisant les biens du clergé, loi…
…du 5 novembre 1790 décidant le dépôt des archives des établissements ecclésiastiques supprimés au chef-lieu de district, loi du 5 brumaire an V enjoignant…
…aux Archives départementales de la Haute-Garonne à la suite des lois révolutionnaires : décret du 2 novembre 1789 nationalisant les biens du clergé, loi…
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Cote : 1 Fi 565Période : 1001 - 2001Extrait de la notice :
…Avantages assurés par la loi aux engagés et rengagés des troupes coloniales. Dessin de Scott, 1909. Imprimerie nationale, 1909.…
…Avantages assurés par la loi aux engagés et rengagés des troupes coloniales. Dessin de Scott, 1909. Imprimerie nationale, 1909.…
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Cote : 9G 1-9G32Période : 1087 - 1790Extrait de la notice :
…La loi du 5 novembre 1790 sur l'administration des biens nationaux est à l'origine des série G et H.…
…La loi du 5 novembre 1790 sur l'administration des biens nationaux est à l'origine des série G et H.…
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Cote : 2H 1-2H117Période : 1092 - 1789Extrait de la notice :
…La loi du 5 novembre 1790 sur l'administration des biens nationaux est à l'origine des séries G et H.…
…La loi du 5 novembre 1790 sur l'administration des biens nationaux est à l'origine des séries G et H.…
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Cote : 18G 1-18G348Période : 1100 - 1790Extrait de la notice :
…Type d'entrée : Versement La loi du 5 novembre 1790 sur l'administration des biens nationaux est à l'origine des séries G et H.…
…Type d'entrée : Versement La loi du 5 novembre 1790 sur l'administration des biens nationaux est à l'origine des séries G et H.…
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Cote : 13G 1-13G1025Période : 1103 - 1790Extrait de la notice :
…Type d'entrée : Versement La loi du 5 novembre 1790 sur l'administration des biens nationaux est à l'origine des séries G et H.…
…Type d'entrée : Versement La loi du 5 novembre 1790 sur l'administration des biens nationaux est à l'origine des séries G et H.…
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Cote : 11G 1-11G895Période : 1107 - 1790Extrait de la notice :
…Type d'entrée : Versement La loi du 5 novembre 1790 sur l'administration des biens nationaux est à l'origine des séries G et H.…
…Type d'entrée : Versement La loi du 5 novembre 1790 sur l'administration des biens nationaux est à l'origine des séries G et H.…
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Cote : 48H1-48H3432Période : 1113 - 1793Extrait de la notice :
…L'exécution de cette loi fut encore retardée par les embarras du nouvel établissement de cet ordre dans l'île de Malte et à l'occasion du siège qui fut…
…L'exécution de cette loi fut encore retardée par les embarras du nouvel établissement de cet ordre dans l'île de Malte et à l'occasion du siège qui fut…
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Cote : 2 G 355 - 503Période : 1150 - 1792Extrait de la notice :
…Les dernières réintégrations ont été effectuées en application de la loi de séparation des églises et de l'Etat (voir le dossier administratif sous la…
…Les dernières réintégrations ont été effectuées en application de la loi de séparation des églises et de l'Etat (voir le dossier administratif sous la…
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Cote : 16G 1-16G188Période : 1151 - 1790Extrait de la notice :
…Type d'entrée : Versement La loi du 5 novembre 1790 sur l'administration des biens nationaux est à l'origine des séries G et H.…
…Type d'entrée : Versement La loi du 5 novembre 1790 sur l'administration des biens nationaux est à l'origine des séries G et H.…
