Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7866] ; Texte officiel [21040]
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Période : 1888 - 1888Fonds : 81 J - Fonds GaulyExtrait de la notice :
…Ce numéro spécial relate l'exil de Philippe, comte de Paris suite à la loi d'exil de 1886.…
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Période : 1797 - 1797Fonds : 81 J - Fonds GaulyExtrait de la notice :
…Correspondance relative à une modification de la loi sur les monnaies qui doit être scrupuleusement appliquée…
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Période : 1834 - 1834Fonds : 81 J - Fonds GaulyExtrait de la notice :
…Isambert appuie le projet de loi visant à étendre aux sous-officiers de la gendarmerie les pouvoirs déjà…
…Isambert, député de la Vendée, dans la discussion du projet de loi relatif à l'accroissement de l'effectif…
…Isambert, député de la Vendée, dans la discussion du projet de loi relatif à l'accroissement de l'effectif…
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Période : 1846 - 1846Fonds : 81 J - Fonds GaulyExtrait de la notice :
…Il revient sur un article de la loi électorale qui autorise les fonctionnaires, qui tiennent leur position…
…code de procédure civile mettant un frein à la liberté de la presse : en facilitant les poursuites, la loi…
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Période : 1850 - 1850Fonds : 81 J - Fonds GaulyExtrait de la notice :
…Il soutient le projet de loi Falloux bien que laissant considérablement à désirer.…
…Bouhier de l'Écluse, représentant de la Vendée, sur le projet de loi sur l'instruction publique…
…Bouhier de l'Écluse, représentant de la Vendée, sur le projet de loi sur l'instruction publique. - Paris…
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Période : 1854 - 1854Fonds : 81 J - Fonds GaulyExtrait de la notice :
…Copie par Benjamin Gauly de la loi sur les livrets d'ouvriers du 22 juin 1854.…
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Période : 1824 - 1824Fonds : 81 J - Fonds GaulyExtrait de la notice :
…Le député de la Vendée Tendron de Vassé s'insurge contre un projet de loi visant à réduire l'arrondissement…
…Opinion de M. de Vassé, député du département de la Vendée, sur le projet de loi relatif à la circonscription…
…Hacquart, 4 p. | Opinion de M. de Vassé, député du département de la Vendée, sur le projet de loi relatif…
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Période : 1846 - 1846Fonds : 81 J - Fonds GaulyExtrait de la notice :
…Isambert, député de la Vendée, dans la discussion du projet de loi concernant les ports maritimes et…
…Isambert, député de la Vendée, dans la discussion du projet de loi concernant les ports maritimes et…
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Période : 1834 - 1834Fonds : 81 J - Fonds GaulyExtrait de la notice :
…Thiers, ministre du Commerce et des Travaux publics, dans la discussion du projet de loi sur les associations…
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Période : 1858 - 1930Fonds : 81 J - Fonds GaulyExtrait de la notice :
…Gauly est membre de la section du canton de Sainte-Hermine) : circulaires (1919-1920), Recueil des loi…
…dans la presse (1915-1917). | Bulletin paroissial de La Réorthe | Rose effeuillée (La) | Recueil des loi…