Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7866] ; Texte officiel [21087]
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Cote : 96J240Période : 1951 - 1984Fonds : FONDS JEAN ROUSExtrait de la notice :
…Rous, projets de loi, coupures de presse.…
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Date de modification : 13 septembre 2022Extrait de la notice :
…Archives départementales de Tarn-et-Garonne, 2008, 39 pages Les conseils généraux ont été créés par la loi…
Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn-et-Garonne -
Période : 1274 - 1822Extrait du PDF d'origine
…• Loi. 27î.-, 1667.4.…
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Période : 1210 - 1894Extrait du PDF d'origine
…Table. ** Délibérations.1. ** - Loi qui maintient les hospices dans la possession de leurs biens…
…Orgueil exterminez, "Quand je verrai Noblesse à mesure, le Marchand sans usure Imp8ts modérez La loi…
…testamentaires de feu Jacques Masse, bourgeois, demandeurs eniequête tendant à acceptation par bénéfice de la loi…
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Période : 1698 - 1789Extrait du PDF d'origine
…. - Confection de trois drapeaux pour la loi martiale. - Frais d'éablissement de la légion arlésienne…
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Période : 1210 - 1894Extrait du PDF d'origine
…Table. ** Délibérations.1. ** - Loi qui maintient les hospices dans la possession de leurs biens…
…Orgueil exterminez, "Quand je verrai Noblesse à mesure, le Marchand sans usure Imp8ts modérez La loi…
…testamentaires de feu Jacques Masse, bourgeois, demandeurs eniequête tendant à acceptation par bénéfice de la loi…
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Période : 1426 - 1790Extrait du PDF d'origine
…. - Projet de loi destiné à encouager l'agriculture par l'affranchissement des droits de péage, passage…