Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7780] ; Texte officiel [18636]
-
Cote : 1546W37 - 1546W38Extrait de la notice :
…Manifestation contre la loi sur les sursis (loi de réforme sur le service militaire dite "loi Debré de…
-
Cote : 3AL342Période : 1876 - 1913Extrait de la notice :
…Loi sur la chasse.…
-
Fonds : Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de MoselleExtrait de la notice :
…Loi n° 89-1013 du 31 déc.1989, art. 2.…
-
Cote : 1546W9Période : 1972 - 1980Extrait de la notice :
…Loi d'orientation du commerce (1973-1975), villes moyennes (1972-1980).…
-
Cote : 1545W24Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Avant projet de loi. Dossier politique et divers.…
-
Cote : 1546W54Période : 1974 - 1978Extrait de la notice :
…Réforme Haby (création du collège unique par la loi de 1975).…
-
Cote : 1545W534Période : 1954 - 1980Extrait de la notice :
…Informations agricoles : fiches de renseignements, notes et circulaires, textes de loi, telex, interventions…
-
Cote : 1330W468Période : 1968 - 1975Extrait de la notice :
…Réforme Haby (1975), manifestation contre le projet de loi Fontanet (1974), rentrées universitaires (…
-
Cote : 1HD/G27/14Période : 1841 - 1874Extrait de la notice :
…Sommiers des enfants de Saint-Nicolas soumis à la loi de recrutement.…
-
Cote : 1HD/B45/1Période : 1789 - 1841Extrait de la notice :
…Cession par l'Etat de cens abandonnés par le Domaine ou inconnus de lui (loi du 4 ventose an IX).…