Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7780] ; Texte officiel [18636]
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Cote : cote provisoire 77Extrait de la notice :
…Loi du 10 août 1791 instituant l'enseignement gratuit et public d'hydrographie dans les villes côtières…
…Loi relative aux écoles de la marine…
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Cote : 2PHO4988/1Extrait de la notice :
…IL VIENT DE FAIRE AGREER PAR SES COLLEGUES SON PROJET DE LOI SUR LA STABILISATION DU FRANC, ET SE REND…
…PRECIPITAMMENT A LA CHAMBRE DES DEPUTES POUR DEPOSER LE PROJET DE LOI QUE L'ON DISCUTERA DEMAIN DIMANCHE…
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Cote : 1237 W 199Période : 1946 - 1965Extrait de la notice :
…L'HU - LOI.…
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Cote : 2 PO 8Extrait de la notice :
…Première page du bulletin des loi concernant la loi instituant le dépôt central des archives.…
…(N° 58) Loi régissant l'organisation des archives établies auprès de la représentation nationale. 7 messidor…
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Cote : E dépôt 4584Période : 1903 - 1920Extrait de la notice :
…Loi de séparation.…
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Cote : 1066 W 30, 32-33, 36-40, 42Période : 1960 - 1979Fonds : 1066 W - Affaires scolairesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Loi Barangé.…
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Cote : 1646 W 343Période : 1983 - 1987Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, loi, circulaire.…
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Période : 1901 - 2015Fonds : Sous-Préfecture de Langres1892 WExtrait de la notice :
…Associations loi 1901 dissoutes…
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Cote : 1280 W 191Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Loyers : loi de 1948.…