Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7867] ; Texte officiel [21091]
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Cote : BROCH 146Période : 1872 - 1872Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Projet de loi sur l'organisation de l'enseignement supérieur / Paul Bert.…
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Cote : 8 RES 3523Période : 1963 - 1963Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…La Loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884, tome I par Léon Morgand. 12e édition, refondue…
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Cote : 8 RES 3522-1Période : 1952 - 1952Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…La Loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884, tome I par Léon Morgand. 11e édition, refondue…
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Cote : 8 RES 3522-2Période : 1952 - 1952Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…La Loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884, tome II par Léon Morgand. 11e édition, refondue…
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Cote : BROCH 164Période : 1874 - 1874Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Rapport sur le projet de loi tendant à accorder à M.…
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Cote : 12 RES 159Période : 1653 - 2015Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Critique de la loi contre les congrégations votée par la Chambre.…
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Cote : BROCH 141Période : 1879 - 1879Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Loi sur la liberté de l'enseignement supérieur : discours de M.…
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Cote : BROCH 161Période : 1878 - 1878Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Proposition de loi sur l'enseignement secondaire des filles : renvoyée à la commission de l'enseignement…
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Cote : BROCH 163Période : 1873 - 1873Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Proposition de loi sur l'organisation de l'enseignement supérieur de l'État : renvoyée à la commission…
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Cote : 4 FA 26-1Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
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Cote : 4 FA 26-2Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
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Cote : 4 FA 26-3Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
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Cote : 4 FA 26-4Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
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Cote : 4 FA 26-5Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
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Cote : 90 J 120Période : 1912 - 1921Fonds : Fonds Flandin-Ribière-DebrayExtrait de la notice :
…Amendement à la loi du 28 décembre 1921 sur le cumul des pensions militaires et des traitements civils…
…Propositions de loi…
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Cote : 1546W37 - 1546W38Extrait de la notice :
…Manifestation contre la loi sur les sursis (loi de réforme sur le service militaire dite "loi Debré de…
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Cote : 3AL342Période : 1876 - 1913Extrait de la notice :
…Loi sur la chasse.…
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Cote : 8 M 12/5Période : 1901 - 1910Fonds : Agriculture, eaux et forêtsExtrait de la notice :
…Organisation : loi, décret, correspondance…
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Cote : 2 V 46 à 47Période : 1905 - 1905Extrait de la notice :
…Projet de loi, préparation…
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Cote : 25 J _, 23 J _, 2 J 1 à 18Période : 1246 - 1870Extrait de la notice :
…Archives d'hommes de loi…
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Cote : 3 M 1/61Période : 1814 - 1816Extrait de la notice :
…Loi et instructions ministérielles…
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Période : 1790 - 1947Extrait de la notice :
…Conformément à la loi du 28 juillet 1848…
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Cote : 323 AA 89Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…'LOI SUR L'ARCHITECTURE' (cote AA: ML.DOS.20/11 à /17) Rapports et projets loi, coupures de presse, documentation…
…UNSFA Information, n° 13, janv. 1977, 'La loi sur l'architecture'.…
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Période : 1790 - 1947Extrait de la notice :
…En exécution de la loi du 31 août 1830…
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Cote : 5 M 2 12Période : 1891 - 1903Fonds : Santé publique et hygièneExtrait de la notice :
…En application de la loi du 30 novembre 1892.…