Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7866] ; Texte officiel [21040]
-
Cote : BROCH 146Période : 1872 - 1872Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Projet de loi sur l'organisation de l'enseignement supérieur / Paul Bert.…
-
Cote : 8 RES 3523Période : 1963 - 1963Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…La Loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884, tome I par Léon Morgand. 12e édition, refondue…
-
Cote : 8 RES 3522-1Période : 1952 - 1952Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…La Loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884, tome I par Léon Morgand. 11e édition, refondue…
-
Cote : 8 RES 3522-2Période : 1952 - 1952Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…La Loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884, tome II par Léon Morgand. 11e édition, refondue…
-
Cote : BROCH 164Période : 1874 - 1874Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Rapport sur le projet de loi tendant à accorder à M.…
-
Cote : 12 RES 159Période : 1653 - 2015Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Critique de la loi contre les congrégations votée par la Chambre.…
-
Cote : BROCH 141Période : 1879 - 1879Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Loi sur la liberté de l'enseignement supérieur : discours de M.…
-
Cote : BROCH 161Période : 1878 - 1878Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Proposition de loi sur l'enseignement secondaire des filles : renvoyée à la commission de l'enseignement…
-
Cote : BROCH 163Période : 1873 - 1873Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Proposition de loi sur l'organisation de l'enseignement supérieur de l'État : renvoyée à la commission…
-
Cote : 4 FA 26-1Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
-
Cote : 4 FA 26-2Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
-
Cote : 4 FA 26-3Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
-
Cote : 4 FA 26-4Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
-
Cote : 4 FA 26-5Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
-
Cote : 4/DELTA/0095Période : 1922 - 1922Extrait de la notice :
…Deux versions de la loi sur les loyers, dite Loi de cadenas.…
…Loi sur les loyers…
-
Cote : 4/DELTA/0095Période : 1922 - 1922Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de La contemporaineExtrait de la notice :
…Deux versions de la loi sur les loyers, dite Loi de cadenas.…
…Loi sur les loyers…
-
Cote : 8Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Loi d'Amnistie…
-
Cote : ARCH/0057/90Période : 1977 - 1999Extrait de la notice :
…Loi 98-349 du 11 mai 1998 relative à l'entrée et au séjour des étrangers en France et au droit d'asile…
…Loi Chevènement…
-
Cote : ARCH/0057/91Période : 1991 - 2000Extrait de la notice :
…Loi 97-396 du 24 avril 1997 portant diverses dispositions relatives à l'immigration.…
…Loi Debré…
-
Cote : MFC/0262/52Période : 1933 - 1997Extrait de la notice :
…Loi sur la sécurité sociale obligatoire (1951), augmentations des salaires (1944-1955),loi sur le paiement…
…des indemnisations sociales (1949), création de la Direction du travail (1949), loi du travail (1943…
-
Cote : MFC/262/52Période : 1933 - 1997Extrait de la notice :
…Loi sur la sécurité sociale obligatoire (1951), augmentations des salaires (1944-1955),loi sur le paiement…
…des indemnisations sociales (1949), création de la Direction du travail (1949), loi du travail (1943…
-
Période : 1928 - 2020Extrait de la notice :
…Loi LOPPSI : loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure.…
…Mobilisations contre la loi LOPPSI 2. 2010-2011…
-
Période : 2017 - 2019Extrait de la notice :
…et à la réussite des étudiants (loi ORE, dite aussi « loi Vidal ») et la mise en place de l'application…
…Tracts politiques et syndicaux, dont pièces témoignant des mobilisations contre la loi relative à l'orientation…
-
Cote : ARCH/0103/710Période : 1928 - 2008Extrait de la notice :
…Pasqua ( 1988-1989 ) ;Loi Debré : appels parfois accompagnés de correspondance (s.d.).…
…Projet de loi, documents de réunions, rapport du ministère de l’Intérieur, communiqués et invitations…
…correspondance, correspondance avec les sections, coupure de presse, brochure d’information sur la loi…
-
Période : 1988 - 1991Fonds : Répertoire du Fonds Guy ParisExtrait de la notice :
…Paris « Les solutions françaises dans la lutte contre le dopage » (version français et anglais). 2.Loi…
…: projet de loi et amendements, rapports de la commission des Affaires étrangères, de la défense et…
…Loi anti-dopage…