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Cote : O 3/13-2Période : 1857 - 1857Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Demande de concession.…
…concession…
…Présentation du contenu Demande de concession.…
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Cote : HH 93-1Extrait de la notice :
…Concession par le sénéchal du statut des marchés et des regardaires.…
…concession…
…Concession par le sénéchal du statut des marchés et des regardaires.…
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Cote : 1 N 15-1Période : 1795 - 1834Extrait de la notice :
…Concession de services, immeubles et terrains communaux.…
…concession…
…Concession de services, immeubles et terrains communaux.…
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Cote : HH 93-17Extrait de la notice :
…Concession par Charles-Emmanuel Ier de deux foires annuelles à Nice de 15 jours chacune le 15 août et le 1er décembre.…
…concession…
…Concession par Charles-Emmanuel Ier de deux foires annuelles à Nice de 15 jours chacune le 15 août et le 1er décembre.…
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Cote : 1 T 3/134Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Demande sous concession précaire d'une construction de véranda.…
…concession…
…Demande sous concession précaire d'une construction de véranda.…
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Cote : HH 93-12Extrait de la notice :
…Concession par Charles III de Savoie aux Niçois d'un marché chaque samedi, et de l'immunité civile et criminelle aux marchands sauf pour crime de sang…
…concession…
…Concession par Charles III de Savoie aux Niçois d'un marché chaque samedi, et de l'immunité civile et criminelle aux marchands sauf pour crime de sang…
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Période : 1852 - 1859Extrait de la notice :
…Concession de l'usage des eaux du Paillon à la Ville…
…concession…
…Concession de l'usage des eaux du Paillon à la Ville…
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Cote : HH 101-5Extrait de la notice :
…Concession faite par Charles-Emmanuel Ier aux officiers de la ville du droit de percevoir une taxe de 2 % pour la ferme du vin sur les particuliers de…
…concession…
…Concession faite par Charles-Emmanuel Ier aux officiers de la ville du droit de percevoir une taxe de 2 % pour la ferme du vin sur les particuliers de…
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Cote : O 3/20-2Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…Création d'un monastère, concession d'un terrain tout en haut du château.…
…concession…
…Création d'un monastère, concession d'un terrain tout en haut du château.…
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Cote : O 1/3Période : 1856 - 1859Extrait de la notice :
…Concession du service des eaux à la Société Générale de Nice.…
…concession…
…Concession du service des eaux à la Société Générale de Nice.…