Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Antisémitisme

Source :

data.culture.fr : antisémitisme

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Représentants de commerce, marchands ambulants et forains : arrêté préfectoral interdisant l'accès de ces professions aux personnes d'origin...

Cote : E-DEPOT 85 1I4

Période : 1941 - 1941

Fonds : Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979)
Rassemblement national populaire. - Brochure antisémite illustrée, estampillée des Jeunesses nationales populaires, promotion Marcel Déat.

Cote : 1 Z 390

Période : 1941 - 1941

Fonds : Cabinet du sous-préfet de Pontoise (1863-1967)
Commissariat de Sarcelles : organisation du service du travail obligatoire (S.T.O.) et du recensement des Juifs (1941-1949)

Cote : 2198 W 1 à 1

Période : 1941 - 1949
Mesures contre les Juifs : arrêté préfectoral, affiche.

Cote : E-DEPOT 55 4H46

Période : 1940 - 1941

Fonds : Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)
Non appartenance à la religion juive : serments sur l'honneur.

Cote : E-DEPOT 51 2I6

Période : 1942 - 1943

Fonds : Archives communales déposées de Piscop (1644-1973)

Antisémitisme

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