Livre numérique
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Cote : 61 NUM 1779Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Livre numérique…
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Cote : 20170242/33Période : 2009 - 2011Extrait de la notice :
…Livre numérique…
…Proposition de loi sur le prix du livre numérique, préparation : courriels, notes, notes manuscrites,…
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Cote : 20170079/172Période : 2009 - 2011Extrait de la notice :
…Livre numérique…
…Proposition de loi relative au prix du livre numérique, préparation : notes, biographies, discours, texte…
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Cote : 20060621/13Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Commission sur le Livre numérique : création et activités…
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Cote : 2003/057/017/2Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Rapport Cordier sur le livre numérique, version de travail du 19 avril 1999.…
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Cote : 20160598/33-20160598/34Période : 2010 - 2011Extrait de la notice :
…Elaboration de la proposition de loi sur le prix unique du livre numérique…
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Période : 2001 - 2001Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1998-2002)Extrait de la notice :
…Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) : taux applicables au livre numérique et à la presse en ligne. | Notes…
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Cote : 2007/097/045Période : 1999 - 2003Extrait de la notice :
…documentation électronique à la direction des collections, bilans, statistiques, rapport Cordier sur le livre numérique…
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Cote : 20160598/32-20160598/34Période : 2003 - 2011Extrait de la notice :
…Evaluation des effets de la loi sur le prix unique du livre et adaptation de la législation au livre numérique…
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Cote : 20060621/13Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Livre numérique.…