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Cote : 2394 W 1-8Période : 1993 - 1999Extrait de la notice :
…l'élimination des documents contemporains postérieurs au 10 juillet 1940 cotés en W selon la législation…
…l'élimination des documents contemporains postérieurs au 10 juillet 1940 cotés en W selon la législation…
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Cote : 8S/1-632Extrait de la notice :
…La loi du 21 avril 1810 réorganisa la législation sur les mines et carrières en imposant le système de…
