Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 10MPériode : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Quelques dossiers, portant trace de la législation sur la durée du travail, du repos hebdomadaire et…
…Après trois dossiers sur la législation et l'organisation du travail (10 M 1-3), viennent les résultats…
…conservés ici permettent de suivre l'application progressive des mesures mises en place dans la législation…
-
Cote : 4MPériode : 1800 - 1939Extrait de la notice :
…intervenants, peu de bordereaux d'élimination, dossiers administratifs lacunaires, évolution de la législation…
…intervenants, peu de bordereaux d'élimination, dossiers administratifs lacunaires, évolution de la législation…
