Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 15 L 1-162Période : 1792 - 1805Extrait de la notice :
…Les archives présentées dans les premières parties de ce répertoire permettent une bonne appréhension de l'organisation du tribunal (législation, inventaire…
…Les archives présentées dans les premières parties de ce répertoire permettent une bonne appréhension de l'organisation du tribunal (législation, inventaire…
-
Cote : 2 O 1539Période : 1812 - 1920Extrait de la notice :
…Législation forestière, demande de modification des habitants (1848).…
…Législation forestière, demande de modification des habitants (1848).…
